Close
 
Close

Clause de non-responsabilité

1. Application
Les présentes conditions d'utilisation s'appliquent à l'utilisation et/ou au téléchargement d'informations, de quelle forme que ce soit, du site web de B&G Clôture.

2. Acceptation des conditions
La visite et l'utilisation de ce site web implique l'acceptation totale et sans conditions de ces conditions d'utilisation. En utilisant ce site web, vous acceptez les conditions d'utilisation qui le régissent.

3. Modification
B&G Clôture se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu de ce site web, de ses conditions d'utilisation et de ses conditions générales. B&G Clôture recommande de consulter régulièrement ce site web ainsi que les conditions d'utilisation et les conditions générales.

4. Objectif
Ce site web a pour objectif d'informer les visiteurs sur l'entreprise et ses partenaires au sens large du terme. B&G Clôture aspire à publier des informations les plus justes possibles, mais ne peut garantir que ces informations sont toujours correctes ou d'actualité. Bien que B&G Clôture apporte le plus grand soin à la composition de ces informations, ainsi qu'à leur caractère précis, actuel et complet, aucun droit ne peut découler de ces informations.

5. Hyperliens
a. Le site web de B&G Clôture contient des hyperliens menant à des sites tiers. Si les sites tiers sont régis par d'autres conditions d'utilisation que celles de ce site web, les conditions du site tiers ont priorité. Les conditions d'utilisation du site web de B&G Clôture ont alors un rôle complémentaire.
b. Le présent site web peut contenir des hyperliens menant à des sites de partenaires de B&G Clôture et de tiers. Ces hyperliens sont uniquement publiés à titre informatif et pour faciliter la visite de l'utilisateur. B&G Clôture n'est en aucun cas responsable de ces sites web. Le fait que B&G Clôture publie ces hyperliens ne signifie pas que B&G Clôture soutient et partage leur contenu.

6. Propriété
Tous les droits, incluant le présent site web et ses informations, sont la propriété exclusive de B&G Clôture, ses partenaires et annonceurs. Tous les droits sont réservés à B&G Clôture. Toutes les informations, quelle que soit leur forme, sont protégées par les droits d'auteur, le droit des marques et des raisons sociales ou autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle et restent de tout temps la propriété de B&G Clôture, de ses partenaires et annonceurs. La composition, la mise en page et le contenu de toutes les pages de ce site web sont régis par : © 2009 B&G Hekwerk, Best, Nederland.

7. Information
Le présent site web et les informations qu'il contient vous sont livrés tels quels, sans aucune garantie explicite ou implicite. Toutes les affirmations et opinions exprimées dans les pages du présent site web, sont celles de son/ses auteur(s) et pas (nécessairement) celles de B&G Clôture. Il est interdit de modifier, copier, diffuser, publier, relier à d'autres sites et de mettre à disposition d'autres personnes, les informations obtenues par le biais du présent site web et de les utiliser comme indiqué dans cet article.

8. Droit de l'utilisateur
B&G Clôture vous donne le droit en tant que visiteur, d'utiliser exclusivement les informations du présent site web à des fins personnelles. Il est interdit d'utiliser le présent site web à des fins illicites ou d'une façon non autorisée par les présentes conditions d'utilisation ou par la loi. Il est permis d'utiliser les informations, à condition de respecter les présentes conditions d'utilisation et lorsque cela s'avère techniquement nécessaire, pour permettre à ce site web d'être consulté ou trouvé par des moteurs de recherche. Toute autre utilisation est expressément interdite. Toute surveillance ou reproduction de ce site web est strictement interdite. Cette interdiction s'applique aussi aux données et au contenu de ce site web. Il est également interdit de télécharger ce site web, même partiellement, d'utiliser la puissance de traitement des serveurs de ce site à d'autres fins que celle autorisées plus haut, d'envoyer d'importants volumes de messages électroniques vers le présent site web dans le but d'en perturber le fonctionnement.

9. Sécurité
B&G Clôture s'efforce de protéger ses sites web et les serveurs qui les hébergent, contre les virus et programmes nocifs en appliquant les mesures techniques adéquates.

10. Responsabilité
B&G Clôture décline toute responsabilité en cas de dommage direct ou indirect, à quelque titre que ce soit, découlant ou étant lié à l'utilisation de ce site web, en particulier suite à l'utilisation des informations de ce site, ou à la tentative d'accéder à toute autre information au moyen d'hyperliens de sites tiers depuis ce site web, ou à l'impossibilité temporaire d'utiliser ce site web, sauf si et dans les mesure où les dommages sont causés volontairement ou par négligence délibérée de B&G Clôture.

11. Conversion
Si une des dispositions des présentes conditions d'utilisation s'avère nulle, non valable ou non contraignante, elle devra être remplacée par une disposition valable et contraignante qui se rapproche le plus de l'intention d'origine de la disposition nulle, non valable ou non contraignante. Dans tous les cas, les autres dispositions gardent toute leur validité.

B&G | La protection commence à l’extérieur

B&G Hekwerk
Industrieweg 187a

5683 CC Best
Telefoon: +31 499 363 666
Faxnummer: +31 499 399 945